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TARIFS
Les prix présentés sur le site de SOCIMED.COM s’entendent HT en Euro hors frais de port, pour un paiement comptant sans escompte et pour un enlèvement dans nos locaux.Le minimum de facturation est de 250 Euros HT.Pour toute commande (et livraison) en France Métropolitaine, un montant forfaitaire de 25 Euros HT est ajouté ; cette somme forfaitaire correspond aux frais de gestion et à une contribution aux frais de livraison. Ces tarifs peuvent être modifiés à tout moment sans préavis et, notamment, en cas de changement des données fiscales ou économiques. Les factures sont établies conformément au tarif en vigueur au jour du passage de la commande.
DUREE DE VALIDITE DES OFFRES DE VENTE
Sauf mention contraire, nos offres sont valables pour une durée d’un an à compter de la date de l’offre.
COMMANDES
Les commandes sont passées par Internet, téléphone, fax ou courrier.
Pour les commandes passées par Internet : A tout moment avant la validation de sa commande, le client peut accéder à son panier, ajouter ou supprimer des produits, modifier les quantités. Avant la validation de sa commande le client a la possibilité de vérifier le détail de sa commande ainsi que son prix total et de corriger d'éventuelles erreurs (en cliquant sur les liens "Modifier" des rubriques concernées). Le client valide sa commande lorsqu'il clique sur le bouton "Confirmer Cmde" après avoir sélectionné un type de règlement ; il accepte alors le processus de commande et les présentes conditions de vente. Le client reçoit ensuite un email automatique de confirmation de commande (cette confirmation reprend notamment tous les éléments de la commande).
Nos conditions générales de vente s’appliquent à toutes nos ventes. En passant commande, le client accepte sans réserve nos conditions de vente.
Le client dispose d’un délai de 7 jours à compter de la livraison pour retourner le produit (les frais de retour étant à sa charge) accompagné d’une copie de la facture. Il est alors remboursé (hors frais de port) du prix du produit dans le mois de réception de celui-ci par la société SOCIMED. Toutefois, les produits retournés incomplets, endommagés ou salis ne seront pas repris. Aucun envoi en contre remboursement ne sera accepté quel qu'en soit le motif
LIVRAISON
Pour les produits disponibles en stock nous livrons dans un délai moyen de 5 jours ouvrables * sur toute la France métropolitaine et de 6 jours ouvrables* sur les autres pays de l’union Européenne. En cas d’indisponibilité du produit dans nos locaux, le délai de livraison vous sera communiqué par mail. (Dans tous les cas, nos délais de livraison courent : à compter de la commande en cas de paiement par carte bancaire, ou à compter de la réception du paiement par la société SOCIMED en cas de paiement par chèque). Ces délais sont indiqués à titre indicatif. La société SOCIMED ne peut être tenue responsable pour un dépassement de ces délais indicatifs donnés sur le Site ou lors de la confirmation de la commande, ou encore par mail.). Nos colis sont livrés par la poste ou par transporteur express, la société SOCIMED n 'est donc pas en mesure de garantir une heure précise de livraison ou de garantir que le livreur contactera le client avant de passer. En cas d'absence le client peut être amené à aller récupérer son colis à la poste.
Il appartient au client de vérifier le bon état des marchandises au moment de la livraison. Ce contrôle doit porter sur les références, les quantités, la qualité des marchandises ainsi que la conformité à la commande. Aucune réclamation ne sera prise en compte passé un délai de 8 jours ouvrables à compter de la date de livraison.
Si confiées à un transporteur, les marchandises ont subi des pertes ou avaries, le client doit impérativement porter des réserves précises et complètes sur le document de transport et réitérer sa protestation motivée dans les formes et délais prévus à l’article 105 du code de commerce.
Pour des marchandises volumineuses il incombe au client de vérifier au préalable l’accessibilité du lieu de livraison (largeur des portes, des couloirs ...). En cas de problème d'accessibilité les frais supplémentaires induits (démontage et / ou remontage des produits, second passage du transporteur ...) seront intégralement facturés au client.
La société SOCIMED se réserve le droit d'annuler certaines commandes de certain clients comportant des produits particulièrement dangereux.
REGLEMENT
Nos factures sont payables à la commande (sauf accord préalable donné par SOCIMED). Conformément à l’article L. 441-6 du code du commerce, des pénalités de retard sont appliquées dans le cas ou les sommes dues sont versées après la date de paiement figurant sur la facture, lorsque le versement intervient au-delà du délai fixé ci-dessus.
Ces pénalités sont d’un taux égal à une fois et demi le taux d’intérêt légal.
GARANTIE
La garantie est strictement limitée à la remise en état ou au remplacement des marchandises affectées d’un vice ou d’un défaut de conformité, à l’exclusion de tout dédommagement, à quelque titre que ce soit.
Les dimensions, couleurs et poids des matériaux soumis à variation en raison de leur nature ou de leur mode de fabrication bénéficient des tolérances d’usage.
Textes et photos non contractuels.
RELATIONS CLIENTS - SERVICE APRES-VENTE
Pour toute information, question ou réclamation, le client peut s 'adresser du lundi au vendredi de 9h à 18h à la société SOCIMED - 76 Boulevard Marcel Sembat, 93200 Saint-Denis France - Tel : +33142436133 ou +33951748762. - Fax : +33148098606.
LOIS APPLICABLES
Toutes les ventes conclues par notre entreprise sont soumises à la loi française.
la responsabilité de la société SOCIMED ne saurait être engagée en cas de non-respect de la réglementation d 'un pays étranger où le produit est livré.
En cas de litige, les tribunaux Français sont seuls compétents.
ATTRIBUTIONS ET COMPETENCES
Pour toutes les contestations relatives aux ventes réalisées par notre entreprise et à l’application ou à l’interprétation des présentes conditions générales de vente, seul sera compétent le tribunal de commerce de BOBIGNY.
SOCIMED est une SARL qui fait la vente de consommables et d'appareils médicaux
76 Boulevard Marcel Sembat,
93200 Saint-Denis France,
Tel.+33142436133 ou +33951748762
Fax.+33148098606
Mob.+33678621481
Email. socimed@socimed.com
CONFIDENTIALITES DES DONNEES ET COOKIES
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Pour pouvoir passer vos commandes sur notre site vous devez créer un compte client. A cette occasion vous devez nous fournir des informations telles que vos noms et prénom, votre adresse, votre numéro de téléphone ainsi que votre email. Ces informations que vous nous fournissez ne sont pas diffusées à des tiers sauf :
* dans le cadre du traitement de vos commandes : Certaines données vous concernant sont communiquées à nos partenaires (BNP Paribas, Poste ou transporteur ...) pour qu’ils puissent remplir leurs fonctions (prise en compte de votre paiement par carte bancaire, livraison de votre commande ...).
* dans le cadre de la lutte contre la fraude : En cas de fraude ou de tentative de fraude de votre part, les données personnelles vous concernant peuvent être communiquées à la justice ou à d’autres sociétés et organismes impliqués dans la lutte contre la fraude bancaire.
Vous pouvez modifier ultérieurement ces informations sur notre site dans la rubrique de gestion de votre compte.
Si vous ne créez pas de compte client, vous ne pourrez pas commander directement sur notre site. Vous pourrez cependant commander par téléphone ou par courrier.
Les informations nominatives vous concernant sont, sauf opposition expresse de votre part, intégrées dans notre fichier clients. Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification sur ces informations. Pour exercer ce droit il suffit de prendre contact avec la société SOCIMED. Vous pouvez également remplir le formulaire de désinscription visible à l’adresse : mailto:socimed@socimed.com?subject= Please delete my account&body= Please delete my account
2) Cookies :
Les cookies sont de petits fichiers alphanumériques qui sont créés lorsque vous naviguez sur des sites Internet et qui sont stockés sur votre disque dur. Ces fichiers contiennent généralement des informations telles que : le type de votre navigateur, les pages que vous avez vues lors de votre dernière visite, ... Ils permettent souvent d'étudier votre comportement et vos préférences, donc de vous proposer des produits susceptibles de vous intéresser.
Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de "cookies" en configurant votre navigateur de la manière suivante :
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1. Choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options").
2. cliquez sur l’onglet "Confidentialité" (ou "Confidentiality")
3. Sélectionnez le niveau souhaité à l’aide du curseur.
* Pour Microsoft Internet Explorer 5 :
1. Choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options").
2. cliquez sur l’onglet "Sécurité" (ou "Security")
3. Sélectionnez "Internet" puis "Personnaliser le niveau" (ou "CustomLevel")
4. Repérez la rubrique "cookies" et choisissez l’option qui vous convient
* Pour Netscape 6.X et 7. X :
1. choisissez le menu "Edition">"Préférences"
2. Confidentialité et Sécurité 3. Cookies
* Pour Netscape Communicator 4.X :
1. choisissez le menu "Modifier">"Préférences"
2. Cliquez sur l’option "Avancé"
3. Rubrique "Cookies"
* Pour Opéra 6.0 et au-delà :
1. choisissez le menu "Fichier">"Préférences"
2. Vie Privée
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Pour que vous puissiez commander en ligne sur SOCIMED.COM, il est donc indispensable que votre navigateur, votre antivirus et votre firewall acceptent les cookies. Si tel n 'est pas le cas, vous pouvez soit changer temporairement les réglages de votre navigateur, de votre antivirus et de votre firewall, soit passer votre commande par téléphone (au +33142436133 ou +33951748762), par fax (au +33148098606) ou par courrier (SOCIMED , 76 Boulevard Marcel Sembat, 93200 Saint-Denis France).
3) Informations non nominatives :
Lorsque vous naviguez sur SOCIMED.COM, les données suivantes sont automatiquement enregistrées par notre serveur : l 'adresse IP que votre fournisseur d 'accès a alloué à votre ordinateur quand vous vous êtes connecté à Internet ; la date et l 'heure de votre arrivée sur SOCIMED.COM ; les pages vues sur SOCIMED.COM ; la date et l'heure de votre départ de SOCIMED.COM ; le type et la version de votre navigateur. Ces informations ne sont pas nominatives et ne servent qu’à établir des statistiques.
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LIVRAISON
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Il appartient au client de vérifier le bon état des marchandises au moment de la livraison. Ce contrôle doit porter sur les références, les quantités, la qualité des marchandises ainsi que la conformité à la commande. Aucune réclamation ne sera prise en compte passé un délai de 8 jours ouvrables à compter de la date de livraison.
Si confiées à un transporteur, les marchandises ont subi des pertes ou avaries, le client doit impérativement porter des réserves précises et complètes sur le document de transport et réitérer sa protestation motivée dans les formes et délais prévus à l’article 105 du code de commerce.
Pour des marchandises volumineuses il incombe au client de vérifier au préalable l’accessibilité du lieu de livraison (largeur des portes, des couloirs ...). En cas de problème d'accessibilité les frais supplémentaires induits (démontage et / ou remontage des produits, second passage du transporteur ...) seront intégralement facturés au client.
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REGLEMENT
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Ces pénalités sont d’un taux égal à une fois et demi le taux d’intérêt légal.
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La garantie est strictement limitée à la remise en état ou au remplacement des marchandises affectées d’un vice ou d’un défaut de conformité, à l’exclusion de tout dédommagement, à quelque titre que ce soit.
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| Par Mail: | socimed@socimed.com |
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02. Bassin de lit, forme pantoufle
03. Brosse endocervicale stérile
04. Distributeur de préservatifs modèle 301a
05. Tensiomètre anéroïde modèle riester ri-san
06. Bassin reniforme
07. Miroir de clar modèle clar n
08. Pèse personne électronique avec toise
09. Pince de kocher, 14 cm
10. Stéthoscope
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